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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE
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DOMAINE DE L'AYELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AYELLE
CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE

Numéro de dépôt :
95604259
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AYELLE

Déposée le 12 décembre 1995 par CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'AYELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE, domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE L'AYELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'AYELLE est expirée depuis le 12 décembre 2005.

CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU "LUC DU TRACOT" , DOMAINE DES CAILLOTES , DOMAINE DE LA COMBE FLORETTE , DOMAINE DUMONCEAU , DOMAINE DU ROSAIRE , DOMAINE CHAMPBERNARD , DOMAINE DU SERROIR , DOMAINE MONTHOUX


CAVE COOPERATIVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE L'AYELLE